Mentions légales

Identification et publication

Edition

Ce site est publié par ADAM TOUIL SEO SARL au capital de 1 000€, immatriculée à Aix-en-Provence sous le numéro 882557499 RCS Aix-en-Provence dont le siège social est au 632 avenue jean moulin, 34130 Mauguio, France.

Directeur de la publication : Adam TOUIL

Mail: contact@ae-mineral.fr

Conception et hébergement

Cette boutique en ligne, ae-mineral.fr, a été créée à l’aide de WordPress et est hébergée sur des serveurs OVH.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Adam TOUIL SEO SARL.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site ae-mineral.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à ae-mineral.fr ou l’insertion d’une page appartenant à ae-mineral.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de ae-mineral.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés ae-mineral.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site ae-mineral.fr peut se faire sans l’autorisation de ADAM TOUIL SEO SARL, sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations. Ceci a condition toujours, de ne pas en faire une utilisation commerciale ou abusive.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site ae-mineral.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site ae-mineral.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit grâce au formulaire de contact en précisant bien l’objet RGPD dans votre demande.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Libertés : www.cnil.fr

L’utilisation de vos données est destinée au traitement de votre commande.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site ae-mineral.fr, il est possible d’avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par ae-mineral.fr, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site ae-mineral.fr pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 10/08/2023